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Marques déposées par CONFEDERATION NATIONALE DES CAVES PARTICULIERES Confédération régie par les Lois du 21 mars 1884 et du 12 mars 1920 et le Code du Travail
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CONFEDERATION NATIONALE DES CAVES PARTICULIERES Confédération régie par les Lois du 21 mars 1884 et du 12 mars 1920 et le Code du Travail, livre IV, Chapitre I, titre I

Numéro de dépôt :
99797774
Date de dépôt :
16/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/06/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 juin 1999 par CONFEDERATION NATIONALE DES CAVES PARTICULIERES Confédération régie par les Lois du 21 mars 1884 et du 12 mars 1920 et le Code du Travail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est CONFEDERATION NATIONALE DES CAVES PARTICULIERES Confédération régie par les Lois du 21 mars 1884 et du 12 mars 1920 et le Code du Travail, livre IV, Chapitre I, titre I, domicilié(e) 40, avenue des Terroirs de France, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797774.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 juin 2009.

CONFEDERATION NATIONALE DES CAVES PARTICULIERES Confédération régie par les Lois du 21 mars 1884 et du 12 mars 1920 et le Code du Travail a également déposé les autres marques suivantes : SALON NATIONAL DES VINS DES CAVES PARTICULIERES , (Marque figurative) , L'ART DU VIN


CONFEDERATION NATIONALE DES CAVES PARTICULIERES Confédération régie par les Lois du 21 mars 1884 et du 12 mars 1920 et le Code du Travail, livre IV, Chapitre I, titre I - 40, avenue des Terroirs de France, 75012 PARIS - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Inscription le 10 avril 2000 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°298404 - Publication au BOPI 2000-04-10

Inscription le 21 décembre 2007 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°468191 - Publication au BOPI 2007-12-21

Inscription le 5 juin 2007 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°454919 - Publication au BOPI 2007-06-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Boissons alcooliques, (à l'exception des bières), extraits de fruits avec alcool, essences alcooliques, extraits alcooliques, cidres, apéritifs à base de raisins, cocktails, boissons distillées, spiritueux, vins, digestifs, eaux-de-vie, liqueurs.